Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUTBAL
Numéro de dépôt :
1574227
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
26/01/2000
Présentation de la marque BUTBAL
Déposée le 26 janvier 1990 par LEBRUN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BUTBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUTBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUTBAL est expirée depuis le 26 janvier 2000.
LEBRUN Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29